Type de document

États de la question, rapports d'expertise et revues de littérature

Année de publication

2023

Langue

Français

Résumé

Le retour et le maintien durable en emploi (RMDE) des travailleurs après une blessure ou maladie professionnelle reliée au travail, pose des défis particuliers pour les petites et moyennes entreprises (PME). Même si les études sur les PME se sont multipliées au cours des trente dernières années et que certaines d’entre elles ont permis l’émergence de nouveaux concepts et théories en santé et en sécurité du travail (SST), on connaît encore peu ce qui peut être fait dans ces entreprises pour améliorer la gestion des absences causées par des blessures reliées au travail. En effet, il y a un manque évident de connaissances portant sur les pratiques de RMDE dans les PME et en fonction des différentes caractéristiques des PME (taille, secteur d’activité, type de travail, syndicalisation). L’objectif de cette étude est de cibler, dans la littérature portant sur la gestion de la SST dans les PME, des stratégies et des éléments de mise en oeuvre (ressources, structures, activités) qui pourraient être transférables au processus de RMDE et qui pourraient être envisageables pour application dans différents contextes de PME au Québec.

Une revue de la portée (scoping review) de la littérature sur la gestion de la SST dans les PME a été réalisée. La question de recherche a été : « Quels sont les stratégies et les éléments de mise en oeuvre (ressources, structures, activités) de la gestion SST qui pourraient bénéficier au RMDE et qui pourraient être envisageables pour application au Québec ? ». La démarche méthodologique comportait plusieurs étapes, menées de manière réflexive, itérative et collaborative. Des bases de données scientifiques (p. ex. : SCOPUS et ProQuest) et non scientifiques (p. ex. : NHSE, NIOSH) ont été consultées avec le soutien d’une bibliothécaire spécialisée, pour sélectionner les études pertinentes à partir de l’année 2000. La stratégie de recherche de publications pertinentes combinait l’agencement de plusieurs concepts clés reliés à la question de recherche. Les critères d’inclusion, pour les études retenues, ont été de : 1) porter sur la gestion de la SST de manière empirique (étude d’intervention en milieu de travail) ; 2) porter sur les PME dans un contexte global ou particulier ; 3) porter sur des stratégies ou des éléments de mise en oeuvre pour la gestion des blessures et maladies professionnelles reliées au travail. La sélection des articles, l’extraction des informations et l’analyse des données ont été réalisées par deux évaluateurs selon une démarche basée sur le consensus. Les analyses ont permis de décrire les articles et ensuite les différentes stratégies, ressources, structures et activités favorisant la gestion de la SST dans les PME. Un document synthèse a été produit et il a constitué la base d’une consultation avec des représentants de parties prenantes, dans le cadre d’un comité thématique de l’IRSST, portant sur la réadaptation et le retour au travail, afin de considérer le potentiel de ces différentes stratégies et éléments de mise en oeuvre dans les PME au Québec. Globalement, quatre stratégies principales pour améliorer la prise en charge de la SST dans les PME ont été identifiées. Ces stratégies consistent en la diffusion, la dissémination et l’échange d’informations sur la SST, l’acquisition de connaissances, de compétences et de savoir-faire en matière de SST, l’utilisation d’une approche collaborative ou participative et l’adaptation de la gestion de la SST au contexte des PME (législation, taille, secteur, etc.). Ces stratégies agissent à des paliers différents, correspondant aux différentes parties prenantes dans la promotion de la SST dans les PME (initiateur, intermédiaire, PME). Différentes ressources, structures et activités sont associées à la mise en place de l’une ou l’autre de ces stratégies, et impliquent des interactions entre les différents acteurs ou groupes d’acteurs agissant en gestion de la SST au sein des PME.

Le RMDE n’est pas très souvent considéré parmi les efforts de promotion de la SST dans les PME. En effet, peu de ressources, structures ou activités touchant la gestion de l’incapacité au travail et de pratiques de RMDE, sont mentionnées dans la littérature consultée. Toutefois, plusieurs des stratégies et éléments décrits pour la gestion de la SST partagent des fondements communs avec la gestion de l’incapacité et du RMDE. Selon plusieurs auteurs, les défis de l’application des pratiques de gestion de l’incapacité et de RMDE dans les PME pourraient être liés aux croyances des employeurs quant aux coûts importants pour mettre en place les ressources et les structures appropriées. Centrés sur la production, ils peuvent ne pas percevoir les questions de prévention de l’incapacité comme ayant un impact négatif sur la productivité de l’entreprise et faisant partie de l’activité principale de l’entreprise, au même titre que les ventes, la planification ou les finances.

Dans l’application de ces stratégies pour améliorer la gestion de l’incapacité et le RMDE dans les PME, le renforcement de canaux de transmission pourrait favoriser les interactions entre les différents acteurs, car il semble permettre de faciliter la circulation de l’information et favoriser l’appui offert aux employeurs de PME. Les intermédiaires semblent en effet au centre de la dynamique de ces interactions. Par leur collaboration avec les initiateurs, ainsi que par leur appui constant aux PME, ils peuvent être les porteurs de la cohérence d’une vision commune de mobilisation des ressources, structures et activités pour la diffusion et la dissémination des informations, ainsi que pour l’échange et l’acquisition de connaissances et de savoir-faire en SST dans les PME. La complémentarité des préoccupations concernant la prévention et le RMDE permettrait aux intermédiaires de cibler l’ensemble des travailleurs de PME, en incluant les travailleurs qui ont subi une blessure au travail. Dans ce type d’entreprise, des activités telles que les enquêtes d’accidents, l’évaluation des risques en milieux de travail, l’offre ou la demande de modifications organisationnelles et physiques aux postes de travail, nécessitant le soutien des intermédiaires, permettraient aux PME d’acquérir une certaine flexibilité et une fluidité de main-d’oeuvre.

En effet, en raison de l’émergence des technologies avancées, des nouvelles valeurs sociétales, de l’évolution démographique et de la mondialisation, les nouvelles structures d’entreprise permettent actuellement des modalités de travail plus flexibles (l’emploi temporaire, le travail à distance, le télétravail, etc.). Ces modalités constituent des opportunités pour développer un RMDE efficace et aussi pour résoudre le problème du manque de main-d’oeuvre auquel plusieurs secteurs d’activité sont confrontés également au Québec, et ceci, tout en gardant une bonne productivité. Les résultats de la consultation avec des représentants de parties prenantes ont mis en valeur l’importance de saisir ces opportunités de rétention de la main-d’oeuvre ainsi que de considérer l’impact potentiel favorable de certaines dispositions de la Loi modernisant le régime de santé et de sécurité du travail (LMRSST, 2021) sur les pratiques de RMDE dans les PME.

Cette étude a mis en évidence le besoin de continuer la recherche sur les leviers spécifiques à la gestion des absences et du RMDE, afin de mieux comprendre les expériences de RMDE des PME, des intermédiaires et des initiateurs. Plus de recherches semblent aussi nécessaires en ce qui concerne des modalités de gestion de plus en plus intégrées, permettant aux intermédiaires oeuvrant dans les PME de développer et de transmettre leur savoir en matière de RMDE et ceci, en collaboration avec les autres parties prenantes en SST.

Abstract

The sustainable return to work (SRTW) of workers following an employment injury or occupational disease poses specific challenges for small and medium-sized enterprises (SMEs). While studies on SMEs have increased over the past 30 years, with some leading to new occupational health and safety (OHS) concepts and theories, little is still known about what can be done in these smaller companies to improve the management of sick leaves caused by work-related injuries. There is a clear lack of knowledge about SRTW practices in SMEs and how they relate to the various characteristics of these companies (size, industry sector, type of work, unionization status). The aim of this study was therefore to identify, in the literature on OHS management in such companies, strategies and aspects of implementation (resources, structures, activities) that could be transferred to and applied in the SRTW process in various SME contexts in Québec.

A scoping review was conducted of the literature on OHS management in SMEs. The research question was “What are the strategies and aspects of implementation (resources, structures, activities) of OHS management that could improve SRTW practices and conceivably be applied in Québec?”. The methodology involved several steps carried out in a reflective, iterative, and collaborative manner. Scientific databases (e.g., SCOPUS and ProQuest) and non-scientific databases (e.g., NHSE and NIOSH) were consulted, with the assistance of a specialized librarian, to identify relevant studies dating from the year 2000 on. The search strategy for relevant publications involved using different combinations of keywords related to the research question. The inclusion criteria applied to the studies identified were as follows: (1) examines OHS empirically (study of workplace interventions), (2) examines SMEs in a general or specific context, and (3) examines strategies or aspects of implementation used to manage employment injuries and occupational diseases. Two evaluators selected articles, extracted information, and analyzed data using a consensus-based approach. Based on their analyses, they first described the articles and then the different strategies, resources, structures, and activities promoting OHS management in SMEs. They produced a synthesis document, which served as the basis for consultation with stakeholder representatives in the context of an IRSST thematic committee on rehabilitation and RTW. The purpose of the consultation was to assess the potential of these various strategies and aspects of implementation for use in SMEs in Québec.

Overall, four main strategies for improving OHS management in SMEs were identified: distributing, disseminating, and exchanging information on OHS; acquiring knowledge, skills, and know-how related to OHS; using a collaborative or participatory approach; and adapting OHS management to the SME context (legislation, company size, industry sector, etc.). These strategies are applied at various levels at which action can be taken by the different stakeholders involved in promoting OHS in SMEs (process initiator, intermediary, SME). Different resources, structures, and activities are associated with implementing any one of these strategies, and involve interactions among the various actors or groups of actors working in OHS management within SMEs.

The SRTW process is not often very included among strategies for promoting OHS in SMEs. In fact, few resources, structures, or activities related to work disability and SRTW practices are mentioned in the literature consulted. However, a number of the strategies and aspects of implementation described regarding OHS management share common ground with disability and SRTW management. According to several authors, the challenges of applying disability and SRTW management practices in SMEs could be related to employers’ beliefs about the major costs associated with implementing the appropriate resources and structures. Focussed on production, they may not see the issue of disability prevention as having a positive impact on the company’s productivity and as forming part of the company’s principal activity in the same way as sales, planning, or finance.

When applying these strategies to improve disability and SRTW management in SMEs, reinforcing the lines of communication could promote interactions among the different actors as this appears to facilitate information circulation and promote the support available to SME employers. Intermediaries in fact appear to be at the centre of the dynamics of these interactions. Through their collaboration with process initiators and the constant support they offer to SMEs, they may provide coherence in a shared vision of how to mobilize resources, structures, and activities in order to distribute and disseminate information and to exchange and ensure uptake of OHS knowledge and know-how in SMEs. The complementary nature of concerns about prevention and SRTW would allow intermediaries to focus on all SME workers, including those who have sustained a work-related injury. In this type of company, activities such as accident investigations, assessments of risks in the workplace, and offering or requesting organizational and physical changes to work stations – all requiring the support of intermediaries – would give SMEs a degree of flexibility and workforce fluidity.

Indeed, given the emergence of advanced technologies, new societal values, demographic evolution, and globalization, new company structures now allow for more flexible work arrangements (temporary employment, remote work, telework, etc.). These arrangements provide opportunities for developing effective SRTW practices and for resolving the labour shortage problem now being faced by a number of industry sectors in Québec, all while maintaining good productivity. The results of the consultation with stakeholder representatives highlighted the importance of seizing these opportunities for retaining the workforce and of considering the potentially favourable impact of certain provisions of the Act to modernize the occupational health and safety regime (SQ 2021, c. 27) on SRTW practices in SMEs.

This study pointed to the need for continued research on the specific levers for managing sick leaves and the SRTW process, in order to provide greater insight into the SRTW experiences of SMEs, intermediaries, and process initiators. More studies are also needed on increasingly integrated management strategies that allow intermediaries working in SMEs to develop and pass on their knowledge about SRTW in collaboration with other OHS stakeholders.

ISBN

9782897972561

Mots-clés

Maintien en emploi, Job maintenance, Petite et moyenne entreprise, Small or medium sized business, Absentéisme maladie, Sickness absenteeism, Organisation de la prévention dans l'entreprise, Plant safety and health organisation, Gestion du risque, Risk management, Réadaptation professionnelle, Vocational rehabilitation, Rôle de la direction, Role of management, Gestion d'entreprise, Business management, Santé et sécurité du travail, Occupational health and safety

Numéro de projet IRSST

2020-0020

Numéro de publication IRSST

R-1177-fr

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