Type de document

Rapports de recherche scientifique

Année de publication

2004

Langue

Français

Résumé

Ce rapport a été produit dans le cadre d’un projet de recherche subventionné par l’IRSST. Il contient deux parties. La première comprend une recension de la littérature sur les avantages et les coûts de la santé et la sécurité au travail (SST). Cette revue fait le point sur l’état des connaissances actuelles en matière d’analyse des avantages et des coûts de la SST et comporte quatre sections. La seconde inclut un modèle d’analyse des avantages et des coûts en SST. Ce modèle permettra de démontrer dans quelle mesure il est rentable d’investir en SST. Il sera appliqué dans la deuxième phase de ce projet de recherche au secteur minier. Cette seconde partie comprend trois sections.

Partie 1 : Recension des écrits

La première section se concentre sur l’identification des avantages et des coûts en matière de SST. Plusieurs auteurs ont identifié ces éléments pour chacune des parties intéressées. L’un des précurseurs en la matière a été Heinrich (1931), qui a été suivi par beaucoup d’autres tels que Brody et al. (1990) ou plus récemment, Dorman (2000). Ces auteurs ont développé plusieurs typologies en répertoriant les coûts et avantages en fonction de leur nature c’est-à-dire selon qu’ils soient directs ou indirects, contrôlables ou non contrôlables, économiques ou non économiques, fixes ou variables, internes ou externes. Ces typologies sont les plus fréquemment employées, mais ne sont pas exhaustives.

La seconde section se concentre sur l’évaluation de ces avantages et coûts. Peu d’études évaluent simultanément ces éléments pour les principales parties intéressées. La plupart des écrits se focalise sur l’étude de la SST du point de vue de l’entreprise comme ceux de Simonds et Grimaldi (1956), du Ministère de la santé des affaires sociales de Finlande (TYTA) ou de LaBelle (2000). Par ailleurs, les avantages et coûts sont différents pour les parties intéressées de même que les méthodes d’évaluation. En effet, pour les organisations, les principaux éléments pertinents à la SST concernent la masse salariale, les assurances, les équipements de sécurité et les indemnisations. Pour les employés, il s’agit d’évaluer les pertes de salaires (Boden et Galizzi 1999), les dépenses médicales et les coûts sociaux. Au niveau national, les études estiment que le coût des accidents et maladies représente environ 3% du produit intérieur brut (Leigh et al. 2000). Cependant, aucune des méthodes d’évaluation n’a la vertu d’être universelle et généralisable.

La troisième section étudie l’un des aspects les plus importants en SST : la prévention. Cette dernière regroupe tous les projets entrepris dans le but d’améliorer la SST. Les auteurs ont estimé s’il était rentable d’investir en SST en s’appuyant sur plusieurs outils et techniques d’analyse pour étayer leur méthodologie, notamment les méthodes statistiques ou l’analyse financière tels que Lanoie et Trottier (1998), Lanoie et Tavenas (1996) ou Oxenburgh (1997). D’un autre côté, d’autres auteurs comme Petersen (2000, 1998) et Fulwiler (2000) se sont basés sur des indicateurs de performance pour évaluer l’efficacité et la rentabilité des programmes en SST. Finalement, leurs conclusions ne sont pas toutes identiques. En effet, aucun consensus n’apparaît entre les auteurs sur les méthodes d’évaluation à adopter et les éléments à considérer pour estimer la rentabilité des programmes de SST. Cependant, les auteurs sont unanimes sur l’importance d’améliorer la gestion de la SST indépendamment de l’analyse coûts-avantages qui peut en être faite.

La quatrième section se rapporte à la gestion des coûts de la SST. Les entreprises n’ont pas le choix de supporter ces coûts car, le risque zéro n’existe pas. Mais, la difficulté pour elles consiste à parvenir à contrôler ces coûts pour mieux les gérer. L’une des alternatives consiste à impliquer les départements responsables des coûts en SST. Cette responsabilisation passe par une procédure de répartition adéquate des coûts afin que chaque département se voie imputer les coûts de SST qui lui reviennent (Morgenstern 1992). Une autre alternative consiste à adopter la comptabilité par activités (CPA) qui permet de voir les origines de la variation des coûts et de mieux cibler les actions à mener pour remédier aux problèmes (Gosselin et Roy 1999). Ainsi, Riel et Imbeau (1995, 1998) ont étudié le lien qui pouvait être fait entre la SST et la CPA. Dès lors, au travers des écrits, il ressort qu’une bonne gestion des coûts de SST est primordiale pour renforcer la situation financière de l’entreprise.

Globalement, à la lumière de la littérature, il apparaît qu’il serait rentable d’investir en SST si l’ensemble des avantages, pour l’ensemble des parties intéressées, est pris en compte. Cependant, certains coûts ou avantages, de nature plus intangible, sont difficiles à évaluer et ne sont pas toujours intégrés dans les études. Ainsi, il reste encore des aspects à étudier et à approfondir laissant la porte ouverte à de nouvelles opportunités de recherche en SST.

Partie 2 : Élaboration d’un modèle d’analyse

La première section présente les objectifs du modèle d’analyse des avantages et des coûts La seconde section comprend une description de la typologie des coûts adoptée pour le développement du modèle d’analyse à savoir les coûts a priori versus les coûts a posteriori. Les coûts a priori désignent les coûts engagés par les différentes parties avant qu’un accident ou qu’une maladie survienne alors que les coûts a posteriori sont ceux qui sont subis après. Les coûts a priori, principalement encourus par les organisations, permettent de prévenir les accidents. Ils se composent des coûts de prévention à proprement dit et des coûts d’évaluation c’est-à-dire les coûts engagés pour se conformer aux règles et aux normes établies. Les coûts a posteriori sont les coûts encourus à la suite d’un accident de travail. Les avantages financiers de la SST résident principalement dans la réduction de ces coûts.

La troisième section se concentre sur les coûts a posteriori et sur les avantages qui découlent des programmes préventifs en SST. En effet, les avantages d’investir en SST se concrétisent principalement par une diminution des coûts a posteriori. Dans le modèle d’analyse des avantages et des coûts, pour chacune des parties intéressées, il est possible de rattacher un avantage à un coût. Pour l’organisation, les éléments qui génèrent des coûts, mais permettent aussi des avantages, sous la forme de réduction de coûts, sont surtout les cotisations et primes, les salaires, les dommages, les pertes de temps, de productivité et de revenus. Pour l’employé, la réduction des dépenses médicales et le maintien des salaires constituent des exemples d’avantages alors que les indemnités, les infrastructures publiques, les impôts et taxes et la valeur de la vie humaine sont des éléments d’avantages et de coûts pour la collectivité.

Conclusion

La recension des écrits incluse dans ce rapport démontre que peu de travaux ont été effectués jusqu’à maintenant pour identifier et mesurer les avantages de la SST. Le modèle développé dans ce rapport a permis d’identifier quels sont les avantages réalisés et les coûts encourus par les parties intéressés qui doivent être considérés dans une analyse des avantages et des coûts de la SST. Ce modèle sera appliqué, dans la deuxième phase de ce projet, dans le secteur minier. Le conseil d’administration de L’Association paritaire pour la santé et sécurité – secteur minier a indiqué qu’il désirait participer à cette démarche. Cette analyse des avantages et des coûts de la SST permettra de fournir aux gestionnaires un modèle de prise de décision en matière de SST sous la forme d’une grille d’analyse des avantages et des coûts.

Mots-clés

Organisation de la prévention dans l'entreprise, Plant safety and health organisation, Analyse coût-avantage, Cost benefit analysis, Coût des accidents du travail, Cost of occupational accidents, Coût de la prévention, Cost of safety and health, Comptabilité, Accounting, Modèle, Model

Numéro de projet IRSST

0099-1150

Numéro de publication IRSST

R-375

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