Type de document

Rapports de recherche scientifique

Année de publication

1985

Langue

Français

Résumé

Dans le cadre d'un projet-pilote de recherche relatif à la formation dans le secteur de la construction, nous voulons évaluer les connaissances formelles et opératoires du Code de sécurité pour les travaux de construction [1]. Étant conscient que les articles du code n'ont pas la même importance les uns par rapport aux autres, nous avons voulu les regrouper en diverses catégories, permettant ainsi d'avoir une vue d'ensemble du code de sécurité. Un des critères de regroupement retenu fut celui concernant les fréquences des dérogations pour chacun des articles du code.

[1] Québec, Code de sécurité pour les travaux de construction, Édition officielle, 2e trimestre 1983.

Tenant compte du fait que les tableaux sur les fréquences des dérogations aux articles du code ne sont présentement pas disponibles à la CSST (Commission de la santé et de la sécurité du travail) et que nous croyons que ces données peuvent servir à alimenter les dossiers concernant la sécurité sur les chantiers de construction (service de Prévention Inspections de la CSST, comité de révision du Code de sécurité pour les travaux de construction, etc.), nous avons donc décidé de présenter nos résultats.

La comptabilisation des fréquences des dérogations à la section III, nous indique qu'il existe un problème d'encombrement des chantiers de construction au Québec. Les installations temporaires (garde-corps, échafaudages, échelles et escabeaux) et l'équipement de construction totalisent un nombre important de dérogations. Pour des travaux de démolition et de coffrage, les infractions enregistrées sont relativement faibles. Ces constats nous amènent à nous poser quelques questions sur les facteurs explicatifs du non-respect.

Dans un premier temps, nous présenterons les fréquences des dérogations pour chaque section du code. Par la suite, dans chacune des sections nous donnerons le nombre de dérogations et leur fréquence pour les sous-sections et les articles.

Dans un deuxième temps, nous ferons la liste des articles les plus dérogés. Au chapitre de la discussion, nous ferons quelques recommandations tout en faisant un résumé des principaux thèmes de ce travail.

Mots-clés

Infraction aux règles de sécurité, Disobeying safety instructions, Consigne de sécurité, Safety rule, Travaux de construction, Construction work, Bâtiment et travaux publics, Construction industry, Évaluation statistique, Statistical evaluation, Québec, Industrie du bâtiment, Building industry, Chantier de construction, Construction site

Numéro de projet IRSST

0084-0120

Numéro de publication IRSST

E-016

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